Sciences économiques, Droit
Titres liés
Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, n° 4/2005
Quel avenir pour la laïcité cent ans après la loi de 1905 ?
La laïcité constitue-t-elle une exception française ou s'agit-il d’un modèle transposable ? Le XXIe siècle sera-t-il ou non laïque ? C’est à ces questions qu’à l’occasion du centenaire de la loi de séparation des Églises et de l’État du 9 décembre...
Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, n° 3/2004
Surveiller et punir / Surveiller ou punir ?
Cette publication rassemble les actes du colloque organisé en janvier 2004 à l'Université de Caen Basse-Normandie par le Centre de recherche sur les droits fondamentaux et les évolutions du droit, colloque consacré aux perspectives de l’enfermement...
Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, n° 2/2003
Les Titulaires particuliers des droits fondamentaux
En tant que droits naturels inhérents à la personne humaine et antérieurs à l’institution politique du Pacte social, les droits de l’homme se sont développés et continuent à être présentés comme des droits universels, profitant d’une manière égale à...
Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, n° 1/2002
La Garantie juridictionnelle des droits fondamentaux
Le Régime des biens entre époux en droit normand du XVIe siècle à la Révolution
Jacqueline Musset, Édouard Piégay
La Normandie a connu jusqu’à la Révolution un droit coutumier célèbre pour la précocité de sa formation et la spécificité de son contenu.Dans cet ouvrage, que son auteur a cherché à rendre accessible à tous les lecteurs, fussent-ils sans formation...
Cahiers de comptabilité publique, n°3/1992
La Cour de discipline budgétaire et financière. Recueil des arrêts (II. 1985-1991)
Robert Ludwig
Cahiers de comptabilité publique, n°2/1992
La Cour de discipline budgétaire et financière. Recueil des arrêts (I. 1954-1984)
Robert Ludwig
Cahiers de comptabilité publique, n°1/1989
Les grands principes du droit budgétaire de l'État
Robert Ludwig